RGPD
Politique de Protection des Données Personnelles du 07 Janvier 2020
L'entreprise S.V.L, via son site de vente en ligne "auvent-en-kit.com" est soucieuse du respect de votre vie privée et de la protection de vos données personnelles.
Dans un souci de transparence, S.V.L a adopté une « Politique de Protection des Données Personnelles » relative aux données personnelles collectées ou traitées.
S.V.L a mis à jour sa Politique de Protection des Données Personnelles conformément aux réglementations applicables et notamment le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (Loi Informatique et Libertés).
QUI EST LE RESPONSABLE DE TRAITEMENT ?
S.V.L est le responsable de traitement dans la mesure où elle traite vos données pour son propre compte. Ses coordonnées sont : S.V.L – la Baratte – 58000 ST ELOI
Pour toutes questions, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données.
QUELLES SONT LES DONNÉES COLLECTÉES ?
S.V.L peut être amenée à collecter certaines données, notamment parmi les suivantes :
QUELLE UTILISATION EST FAITE DES DONNÉES COLLECTÉES ?
S.V.L peut traiter vos données personnelles sur la base d'une obligation légale, votre consentement, une relation contractuelle avec vous et/ou pour la poursuite de ses intérêts légitimes. S.V.L collecte et traite vos données personnelles pour différentes finalités :
4. COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES COLLECTÉES ?
S.V.L est susceptible de collecter vos données via :
Les sites de S.V.L (notamment lors de la création d'un compte client): https:www.svl-nevers.fr et https://www.auvent-en-kit.com
Les réseaux sociaux : via les boutons présents sur les pages Facebook, Twitter, LinkedIn, vous pouvez suivre et/ou « aimer » les publications de S.V.L. et de auvent-en-kit.com . Les informations suggérées par ces actions peuvent éventuellement être utilisées par le réseau social concerné. Nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité de ces réseaux pour connaître en détail les conséquences éventuelles;
Des échanges avec nous, que vous soyez un client ou un tiers;
5. TRANSFERT DES DONNÉES PERSONNELLES :
Les données personnelles vous concernant, collectées sur notre site, sont destinées pour la propre utilisation de S.V.L et peuvent être transmises aux sociétés sous-traitantes auxquelles S.V.L peut faire appel dans le cadre de l'exécution de ses services.
S.V.L ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing.
6. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Les données personnelles sont conservées conformément aux dispositions légales et fiscales pendant une durée qui n’excède pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
7. VOS DROITS :
Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’opposition et d’effacement des données personnelles. Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement au traitement de vos données quand celui-ci a votre consentement comme base légale.Pour toute question concernant vos droits ou pour les exercer, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données :
Par courriel à l’adresse suivante : [email protected]
Par courrier à l’adresse suivante : Délégué à la Protection des Données - S.V.L – la Baratte – 58000 ST ELOI.
Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. En France, l’autorité de contrôle est la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Contact de la CNIL :3 place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07 Téléphone : 01.53.73.22.22
Site internet : https://www.cnil.fr/
8. COOKIES :
Votre navigation sur le site https://www.auvent-en-kit.com peut donner lieu à l’utilisation de « Cookies », si vous poursuivez la navigation sans modifier le paramétrage de votre navigateur.
Votre navigateur Internet a une fonction appelée "cookies", qui enregistre un fichier texte sur votre ordinateur lorsque vous visitez notre site. C’est un enregistrement d’informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site.
L'activation de cette fonction n'est pas nécessaire pour visiter notre site. En revanche, l'accès à certains services et notamment à tous les services nécessitant une authentification (tels que l’interface d’administration et de gestion de vos noms de domaine, ou de votre compte utilisateur, etc.) requiert l'emploi de tels « cookies de session » pour fonctionner. Ainsi, si vous n’activez pas cette fonction, nos services nécessitant une identification pourront ne pas fonctionner correctement.
S.V.L utilise deux types de cookies : Les Cookies de session ou de préférences qui sont indispensables à la navigation et au bon fonctionnement du site, Les Cookies de mesure d’audience.
9. SÉCURITÉ :
S.V.L prend toutes les précautions utiles, ainsi que les mesures techniques et organisationnelles appropriées, pour préserver la sécurité de vos Données Personnelles et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
10. LIENS VERS D’AUTRES SITES :
Les sites internet de S.V.L , https://ww.svl-nevers.fr et https://www.auvent-en-kit.com peuvent proposer des liens vers des sites Internet de tiers tels que notamment Facebook, Twitter, LinkedIn , différentes fabricants, ainsi qu’aux sites de certains Registres. S.V.L n'exerce aucun contrôle sur le contenu de sites de tiers ou sur les pratiques de ces tiers en matière de protection des Données Personnelles qu'ils pourraient recueillir. En conséquence, S.V.L décline toute responsabilité concernant le traitement par ces tiers de vos Données Personnelles.
11. JURIDICTION COMPÉTENTE ET DROIT APPLICABLE
La présente Politique de Protection des Données Personnelles est soumise au droit français à l’exclusion des règles de droit international. En cas de litige et dans le cas où un accord amiable ne pourrait intervenir, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Nevers nonobstant pluralité de défendeurs ou intervention de tierces parties.
L'entreprise S.V.L, via son site de vente en ligne "auvent-en-kit.com" est soucieuse du respect de votre vie privée et de la protection de vos données personnelles.
Dans un souci de transparence, S.V.L a adopté une « Politique de Protection des Données Personnelles » relative aux données personnelles collectées ou traitées.
S.V.L a mis à jour sa Politique de Protection des Données Personnelles conformément aux réglementations applicables et notamment le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (Loi Informatique et Libertés).
QUI EST LE RESPONSABLE DE TRAITEMENT ?
S.V.L est le responsable de traitement dans la mesure où elle traite vos données pour son propre compte. Ses coordonnées sont : S.V.L – la Baratte – 58000 ST ELOI
Pour toutes questions, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données.
QUELLES SONT LES DONNÉES COLLECTÉES ?
S.V.L peut être amenée à collecter certaines données, notamment parmi les suivantes :
- Données d’identification : nom, numéro et carte d’identité ou de passeport, lieu et date de naissance;
- Données de contact : adresse postale et électronique, numéro de téléphone;
- Données relatives aux interactions entre le client et S.V.L: Cookies, modes de paiement utilisés, échanges par courriers électroniques, nos pages sur les réseaux sociaux;
- Données relatives au traitement des courriels et communications qui vous sont adressés, tels que la date, l’heure d’envoi.
QUELLE UTILISATION EST FAITE DES DONNÉES COLLECTÉES ?
S.V.L peut traiter vos données personnelles sur la base d'une obligation légale, votre consentement, une relation contractuelle avec vous et/ou pour la poursuite de ses intérêts légitimes. S.V.L collecte et traite vos données personnelles pour différentes finalités :
- Communiquer avec vous par courriel ou courrier postal dans le cadre de la fourniture de ses services;
- Répondre aux obligations légales ou administratives;
- Dans l’hypothèse où vos données personnelles seraient traitées pour des finalités différentes, la société S.V.L vous en informera et, lorsque la loi l’exige, recueillera votre consentement au préalable.
4. COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES COLLECTÉES ?
S.V.L est susceptible de collecter vos données via :
Les sites de S.V.L (notamment lors de la création d'un compte client): https:www.svl-nevers.fr et https://www.auvent-en-kit.com
Les réseaux sociaux : via les boutons présents sur les pages Facebook, Twitter, LinkedIn, vous pouvez suivre et/ou « aimer » les publications de S.V.L. et de auvent-en-kit.com . Les informations suggérées par ces actions peuvent éventuellement être utilisées par le réseau social concerné. Nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité de ces réseaux pour connaître en détail les conséquences éventuelles;
Des échanges avec nous, que vous soyez un client ou un tiers;
5. TRANSFERT DES DONNÉES PERSONNELLES :
Les données personnelles vous concernant, collectées sur notre site, sont destinées pour la propre utilisation de S.V.L et peuvent être transmises aux sociétés sous-traitantes auxquelles S.V.L peut faire appel dans le cadre de l'exécution de ses services.
S.V.L ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing.
6. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES :
Les données personnelles sont conservées conformément aux dispositions légales et fiscales pendant une durée qui n’excède pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
7. VOS DROITS :
Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’opposition et d’effacement des données personnelles. Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement au traitement de vos données quand celui-ci a votre consentement comme base légale.Pour toute question concernant vos droits ou pour les exercer, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données :
Par courriel à l’adresse suivante : [email protected]
Par courrier à l’adresse suivante : Délégué à la Protection des Données - S.V.L – la Baratte – 58000 ST ELOI.
Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. En France, l’autorité de contrôle est la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Contact de la CNIL :3 place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07 Téléphone : 01.53.73.22.22
Site internet : https://www.cnil.fr/
8. COOKIES :
Votre navigation sur le site https://www.auvent-en-kit.com peut donner lieu à l’utilisation de « Cookies », si vous poursuivez la navigation sans modifier le paramétrage de votre navigateur.
Votre navigateur Internet a une fonction appelée "cookies", qui enregistre un fichier texte sur votre ordinateur lorsque vous visitez notre site. C’est un enregistrement d’informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site.
L'activation de cette fonction n'est pas nécessaire pour visiter notre site. En revanche, l'accès à certains services et notamment à tous les services nécessitant une authentification (tels que l’interface d’administration et de gestion de vos noms de domaine, ou de votre compte utilisateur, etc.) requiert l'emploi de tels « cookies de session » pour fonctionner. Ainsi, si vous n’activez pas cette fonction, nos services nécessitant une identification pourront ne pas fonctionner correctement.
S.V.L utilise deux types de cookies : Les Cookies de session ou de préférences qui sont indispensables à la navigation et au bon fonctionnement du site, Les Cookies de mesure d’audience.
9. SÉCURITÉ :
S.V.L prend toutes les précautions utiles, ainsi que les mesures techniques et organisationnelles appropriées, pour préserver la sécurité de vos Données Personnelles et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
10. LIENS VERS D’AUTRES SITES :
Les sites internet de S.V.L , https://ww.svl-nevers.fr et https://www.auvent-en-kit.com peuvent proposer des liens vers des sites Internet de tiers tels que notamment Facebook, Twitter, LinkedIn , différentes fabricants, ainsi qu’aux sites de certains Registres. S.V.L n'exerce aucun contrôle sur le contenu de sites de tiers ou sur les pratiques de ces tiers en matière de protection des Données Personnelles qu'ils pourraient recueillir. En conséquence, S.V.L décline toute responsabilité concernant le traitement par ces tiers de vos Données Personnelles.
11. JURIDICTION COMPÉTENTE ET DROIT APPLICABLE
La présente Politique de Protection des Données Personnelles est soumise au droit français à l’exclusion des règles de droit international. En cas de litige et dans le cas où un accord amiable ne pourrait intervenir, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Nevers nonobstant pluralité de défendeurs ou intervention de tierces parties.
Mentions légales
Mentions légales
MENTIONS LÉGALES, en vigueur au 07/01/2020
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.auvent-en-kit.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site https://www.auvent-en-kit.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR
L'édition du site www.auvent-en-kit.com est assurée par la Société SARL SCIERIE DU VAL DE LOIRE au capital de 10000 euros,immatriculée au RCS de NEVERS sous le numéro 33080205900031 dont le siège social est situé au la Baratte - 58000 ST ELOI, numéro de téléphone 03 86 61 12 63, adresse e-mail : [email protected]. N° de TVA intracommunautaire : FR6233080205900031. Le Directeur de la publication est Christophe Prieur.
ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR
L'hébergeur du site www.auvent-en-kit.com est la Société WEBMASTER STUDIO, dont le siège social est situé au 67 avenue du Général Leclerc - 54000 NANCY , avec le numéro de téléphone : 03.83.50.27.64.
ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.auvent-en-kit.com ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES
Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 2176553 v 0. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :· par mail à l'adresse mail [email protected] ou via un formulaire de contact
ARTICLE 5 : COOKIES
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.En naviguant sur le site, il les accepte.Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.auvent-en-kit.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues parle Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
MENTIONS LÉGALES, en vigueur au 07/01/2020
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.auvent-en-kit.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site https://www.auvent-en-kit.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR
L'édition du site www.auvent-en-kit.com est assurée par la Société SARL SCIERIE DU VAL DE LOIRE au capital de 10000 euros,immatriculée au RCS de NEVERS sous le numéro 33080205900031 dont le siège social est situé au la Baratte - 58000 ST ELOI, numéro de téléphone 03 86 61 12 63, adresse e-mail : [email protected]. N° de TVA intracommunautaire : FR6233080205900031. Le Directeur de la publication est Christophe Prieur.
ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR
L'hébergeur du site www.auvent-en-kit.com est la Société WEBMASTER STUDIO, dont le siège social est situé au 67 avenue du Général Leclerc - 54000 NANCY , avec le numéro de téléphone : 03.83.50.27.64.
ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.auvent-en-kit.com ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES
Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 2176553 v 0. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :· par mail à l'adresse mail [email protected] ou via un formulaire de contact
ARTICLE 5 : COOKIES
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.En naviguant sur le site, il les accepte.Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.auvent-en-kit.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues parle Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
